Groupe d'amitié France - Russie


Septembre 2010

Catherine Troendlé en mission parlementaire

Seule parlementaire d’Alsace à faire le déplacement, Catherine Troendlé, vice-présidente du groupe sénatorial d’amitié France-Russie, s’est rendue, avec quelques uns de ses pairs, en Russie.

Au cœur de cette année croisée -Année de la France en Russie et Année de la Russie en France - , les sénateurs français et leurs homologues russes entendaient ainsi marquer leur volonté de renforcer les liens entre les deux pays, notamment sur le plan de la coopération interparlementaire.

A Saint Petersbourg, Catherine Troendlé est allée à la rencontre du fonctionnement de la Cour constitutionnelle de la Fédération de Russie. Il s’agissait d’observer la saisine directe de la Cour par des citoyens russes et ce avec un recul certain, puisque cette procédure est en place depuis la création de la Fédération russe. Notons qu’en effet, à l’image de l’exemple russe, tout justiciable en France peut désormais, depuis le 1er mars dernier, alléguer de l’inconstitutionnalité des disposions légales qui lui sont opposées.

Par ailleurs, un autre volet des échanges a porté sur l’avancement des accords bilatéraux, en matière de droit de la famille et plus particulièrement sur le sort des enfants des couples mixtes en cas de divorce.